Fiches cas

Avis de chaque partenaire, grille d'analyse notée, comité technique puis comité de pilotage : l'instruction collective d'une demande de contrat.

Instances, événements, publics touchés : le formulaire qui chiffre la mobilisation autour d'un contrat local de santé.

Un formulaire pour le relais petite enfance : demande de garde, solution trouvée, liste d'attente et journal des contacts.

Du contact initial au solde, avec les sorties de parcours (annulé, inéligible) : le suivi d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat.

Accompagnement des collectivités sur leurs bâtiments : type d'accompagnement, financement, restitutions et suivi des certificats d'économie d'énergie.

Douze étapes pour suivre un porteur de projet accueilli en pépinière : premier accueil, comité de sélection, financements, sortie.

Trois jalons pour LEADER, cinq pour un fonds propre au PETR, et un journal des échanges : la sobriété comme choix de conception.

De la pré-demande au contrôle européen : un parcours unique pour LEADER et le volet territorial du FEDER.

Un territoire littoral doit instruire des projets terrestres et maritimes selon deux grilles et deux procédures. Voici le formulaire.

Comment suivre le plan de financement d'un projet communal quand État, Région, départements et Europe interviennent à la fois.